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Marques déposées par monsieur CHALUMEAU MARC
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Le bois soudé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le bois soudé
M. CHALUMEAU MARC

Numéro de dépôt :
3922816
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022
Le bois soudé de CHALUMEAU MARC

Présentation de la marque Le bois soudé

Déposée le 29 mai 2012 par monsieur CHALUMEAU MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le bois soudé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur CHALUMEAU MARC domicilié(e) 7 RUE VINEUSE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHALUMEAU MARC domicilié(e) 7 RUE VINEUSE - 75016 - PARIS - France.

La marque Le bois soudé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bois soudé est expirée depuis le 29 mai 2022.


M. CHALUMEAU MARC - 7 RUE VINEUSE - 75016 - PARIS - France


M. CHALUMEAU MARC - 7 RUE VINEUSE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 29 avril 2013 - Rejet partiel n°600022 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Glaces (miroirs), objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ; coussins ; matelas ; boîtes ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; éponges ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).